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Marques déposées par monsieur Christophe NIVELLES
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ALTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALTES
Monsieur Christophe NIVELLES
Monsieur Arnaud OULAC

Numéro de dépôt :
4588370
Date de dépôt :
08/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
ALTES de Christophe NIVELLES

Présentation de la marque ALTES

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par monsieur Christophe NIVELLES et monsieur Arnaud OULAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Les déposants sont monsieur Christophe NIVELLES domicilié(e) 30 Chemin de Pointe-à-Bacchus - 97170 - Petit-Bourg - France et monsieur Arnaud OULAC domicilié(e) Appt 312 Res Les Antillannes - 97113 - Gourbeyres - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christophe NIVELLES domicilié(e) 30 chemin de Pointe-à-Bacchus - 97170 - Petit-Bourg - France.

La marque ALTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588370.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 10 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTES arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.

Christophe NIVELLES a également déposé les autres marques suivantes : KIZOUK PROD , KIZOUK , 2 NEZ-GROS , TIBAN , Baie-Mahault coeur de Guadeloupe , KIZOUK


Monsieur Christophe NIVELLES - 30 Chemin de Pointe-à-Bacchus - 97170 - Petit-Bourg - France

Monsieur Arnaud OULAC - Appt 312 Res Les Antillannes - 97113 - Gourbeyres - France


Monsieur Christophe NIVELLES - 30 chemin de Pointe-à-Bacchus - 97170 - Petit-Bourg - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Inscription le 27 mars 2020 - Retrait partiel n°783567 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-03-27

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-21

Produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; aliments pour bébés ; articles pour pansements ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; culottes hygiéniques ; parasiticides ;

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc  pour l'emballage ; Préservatif féminin, Préservatif masculin, tous produits destinés à la santé publique et notamment à la prévention des infections sexuellement transmissibles.